★★★★☆
3.2 étoiles sur 5 de 451 Commentaires client
Victimes de notaires est un chef-d'œuvre de Néron, paru le 2000-05-18. Il est composé de 214 feuilles et disponible en format PDF et e-Pub. Vous pouvez avoir ce livre en ligne. Obtenez plus d'informations ci-dessous
Caractéristiques Victimes de notaires
Le tableau suivant contient des données complètes du Victimes de notaires
Le Titre Du Fichier | Victimes de notaires |
Date de Lancement | 2000-05-18 |
Langue | Français & Anglais |
ISBN-10 | 6902214393-BQJ |
ISBN-13 | 041-7682004687-CBQ |
Auteur | Néron |
Traducteur | Raeph Lovella |
Nombre de Pages | 214 Pages |
Éditeur | Michel Lafon |
Format de Livre | PDF AMZ ePub LIT WRF |
Taille du fichier | 29.34 MB |
Nom de Fichier | Victimes-de-notaires.pdf |
Livre Victimes de notaires Lire en Ligne
Notaire — WikipédiaLa rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires : La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires.
Abus de Notaires - Contacter l’Association de Défense contre les abus des Notaires LE COUP DE GUEULE D’ALAIN DUBREUIL (ex notaire) (Président de l’Association de Défense contre les abus des Notaires)
Association des Victimes du Crédit Mutuel1 Association des Victimes du Crédit Mutuel
Ministère de la Justice - CA Caen : Permanences des notairesLa chambre interdépartementale des notaires de Basse-Normandie regroupe les chambres de notaires des trois départements de la région. ATTENTION : les permanences de consultations juridiques et judiciaires gratuites et anonymes sont actuellement suspendues.
Crimes et contraventions | ÉducaloiVous vous apprêtez à visiter un site québécois. Son contenu explique uniquement les lois et règlements en vigueur au Québec et au éder au site d'Éducaloi
Justice / Portail / Liberté d’installation des notairesLa mise en œuvre de la liberté d'installation des notaires, issue de la loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, entre dans sa dernière phase.
Fonds de Garantie des victimes des actes de terrorisme et ...Créé en 1986 pour indemniser les victimes de terrorisme, le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions (FGTI) a vu ses missions étendues, en 1990, à l’indemnisation des victimes d’infractions de droit commun et, en 2008, à l’aide au recouvrement des dommages et intérêts obtenus par une décision ...
l’Indemnisation des victimes de l'amiante PAR LE FIVAV ictimes de l’ A miante 5 Près de 15 ans après sa création, le Fonds a pris en charge 94562 victimes de l’amiante et 150314 autres demandes ont été enregistrées (dont 137487
FIVA, L’indemnisation des préjudices des ayants droitLorsque la victime décède des conséquences de la pathologie liée à l'amiante, les ayants droit héritiers de la victime peuvent bénéficier de l'action successorale (versement à la succession des sommes qui auraient dû être versées à la victime de son vivant).
ASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUELASSOCIATION DES VICTIMES DU CREDIT MUTUEL AVCM le site des victimes du credit mutuel